Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : mai 2026

1. Éditeur du site

Le site XksDigital est édité par :

Raison sociale : XksDigital [À COMPLÉTER : forme juridique — SAS, SARL, etc.]

Capital social : [À COMPLÉTER]

Siège social : [À COMPLÉTER : adresse complète], France

SIRET : [À COMPLÉTER] — RCS : [À COMPLÉTER]

N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]

Email : contact@xksdigital.com

Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER : nom et prénom], en sa qualité de représentant légal de XksDigital.

3. Hébergement

Le site est hébergé par Railway Corporation, dont l'infrastructure permet la mise en ligne et l'accessibilité du service.

Railway Corporation — 548 Market St, PMB 78081, San Francisco, CA 94104, États-Unis.

Site web : railway.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, graphismes, logos, icônes, images, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de XksDigital, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de XksDigital.

5. Responsabilité

XksDigital s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs.

XksDigital ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. XksDigital n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être renseignés avec les informations juridiques officielles de la société avant la mise en production.